Règlement intérieur

I- RESPECT DES PERSONNES

Article I-1 : Une exigence de tolérance

Au sein des activités de l’association Boisseron MultiSports chacun, sans distinction, doit se sentir serein, libre et responsable. L’agressivité, qu’elle soit physique ou seulement verbale, est absolument proscrite. La raillerie et la moquerie ne sauraient également avoir cours. Les propos ou les comportements irrespectueux pourront valoir à leur auteur l’exclusion de l’association, voire de toutes les activités, après décision motivée du bureau.

II- RESPECT DES HORAIRES

Article II-1 : Assiduité et ponctualité

L’assiduité et la ponctualité procèdent en soi du respect de la personne. Ces deux qualités sont cruciales pour le bon déroulement des activités successives, les retards ou les absences affectant immanquablement le fonctionnement des ateliers. Les adhérents sont tenus de respecter les horaires des activités, par simple respect de l’intervenant et des autres pratiquants. En cas d’absence ou de retard, les intervenants s’engagent à informer dans les meilleurs délais les adhérents concernés.

III- RESPECT DES LOCAUX

Article III- 1 : La responsabilité de l’intervenant

Les adhérents disposent pour pratiquer leur activité d’une salle propre, équipée d’un mobilier et d’un matériel adéquats. L’intervenant en charge de l’activité est garant de leur utilisation dans des conditions normales et adaptées. Il devra rendre compte à la présidente d’éventuelles détériorations ou dégradations commises au cours de l’activité.

Article III- 2 : S’informer des règles et les respecter

Les adhérents doivent s’informer auprès de leur intervenant des règles particulières d’utilisation des locaux municipaux et du matériel inhérent à l’activité pratiquée. Ils sont évidemment tenus de les respecter scrupuleusement : toute détérioration ou dégradation due à un non-respect de ces règles obligera son auteur à la réparation du préjudice constaté.

IV- RÈGLES ADMINISTRATIVES

Article IV-1 : Paiement de la cotisation

Calculée sur une base annuelle, la cotisation permet à l’association Boisseron MultiSports de financer l’activité. Son règlement doit impérativement s’effectuer en début d’année, au moment de l’inscription : les adhérents sont tenus de prendre leurs dispositions à cet effet. L’animateur a pour consigne de vérifier si les personnes présentes dans les activités sont à jour de leur cotisation et de signaler tout problème au secrétariat de l’association Boisseron MultiSports.

Article IV-2 : Cessation d’une activité

Financées par les seules cotisations des adhérents, les activités ne sont maintenues programmées qu’à partir d’un nombre minimum d’inscrits (cinq par séance). L’association Boisseron Multisports se réserve le droit d’annuler une activité dont l’équilibre budgétaire ne serait pas assuré. Elle s’engage à en informer dans les meilleurs délais les adhérents concernés, qui bénéficieront alors du remboursement de leur cotisation.

Article IV-3 : Échelonnements possibles

Le paiement par trois chèques remis à l’association Boisseron MultiSports en début de saison et encaissés en début de mois, les trois premier mois, est autorisé. Il reste une facilité de paiement.

Article IV-4 : Certificat médical obligatoire

Pour les activités sportives, un certificat médical datant de moins de deux mois et spécifiant clairement l’absence de contre-indication à celles-ci doit obligatoirement être fournie au moment de l’inscription.

Article IV-5 : Réduction, Remboursement

Un dégrèvement est prévu pour les personnes de la même famille : 10% sur la deuxième inscription et 15% au-delà.

L’inscription à une activité implique un engagement de présence et de participation. Toute cotisation d’activité perçue par l’association ne pourra être remboursée en raison d’absences ou arrêt du participant, sauf en cas de force majeure reconnue (changement éloigné de domicile pour raison professionnelle, raisons de santé sur présentation d’un certificat médical). Le changement d’emploi du temps n’est pas un motif recevable pour une demande de remboursement.

V-RESPONSABILITE DES PARENTS

Article V-1 : Autorisation parentale

L’association Boisseron MultiSports a naturellement pour vocation d’accueillir les enfants au sein des activités qu’elle propose. Cet accueil doit s’effectuer dans le respect des dispositions légales concernant la responsabilité des mineurs. Une autorisation parentale doit obligatoirement être fournie au moment de l’inscription. Cette autorisation a pour les parents valeur d’acceptation des conditions d’accueil de leur enfant posées par l’association Boisseron MultiSports.

Article V-2 : Responsabilité de l’association Boisseron MultiSports limitée au temps de l’activité

L’association Boisseron MultiSports et l’intervenant en charge des activités assument la responsabilité des jeunes mineurs qui leur sont confiés. Cette responsabilité est effective dès l’instant où ces enfants sont régulièrement inscrits et qu’ils sont physiquement présents. Elle se limite strictement au temps de l’activité elle-même, tel qu’il est défini par ses horaires.

Article V-3 : Vérification de la présence de l’intervenant

L’intervenant en charge de l’activité est responsable des enfants qui lui sont confiés. Les parents doivent impérativement s’assurer de sa présence effective dans la salle ou sur le lieu d’activité avant de laisser leur enfant. L’association Boisseron MultiSports n’est pas une garderie : le personnel de l’association Boisseron MultiSports ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d’un enfant laissé seul sans surveillance, même en cas d’absence ou de retard de l’intervenant.

Article V-4 : Autorisation de laisser l’enfant rentrer seul

L’association Boisseron MultiSports n’assume pas davantage la responsabilité des enfants pendant leur trajet jusqu’au lieu de l’activité, ni à l’aller ni au retour. Les parents doivent spécifier sur la fiche d’inscription s’ils autorisent le responsable de l’activité à laisser leur enfant rentrer seul au domicile familial, ou s’ils viennent le rechercher. Dans ce dernier cas, l’intervenant a pour consigne de faire patienter l’enfant un court instant, en aucun cas de le garder jusqu’à l’arrivée des parents. Il est donc impératif d’indiquer au préalable les numéros de téléphone de personnes de confiance (parents ou amis) qui seront contactées en cas de besoin.